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Les conditions de remplacement
Le remplacement médical est en quelque sorte « l’intérim de la médecine libérale ». Pour les jeunes médecins c’est également une très bonne initiation à la vie professionnelle.
Le remplacement répond à des règles strictes tant pour le remplaçant (assurances, taxe professionnelle, conseil de l’ordre, etc.) que pour le remplacé. Quelques unes sont indiquées ci-dessous.
- Règle de base : Le médecin remplacé doit cesser d'exercer pendant son remplacement.
- Le médecin remplacé
- Le remplaçant
- Autorisation de remplacement
- Remplacements administrativement irréguliers – conséquences
- Restrictions à l'installation après remplacement
1 - Règle de base : Le médecin remplacé doit cesser d'exercer pendant son remplacement.
Le médecin « remplacé » doit s'abstenir de toute activité médicale libérale pendant la durée de son remplacement.
L'assistanat entre médecins et la gérance de cabinet étant interdits, le remplacement ne peut intervenir que si, pendant sa durée, le médecin remplacé n'exerce pas. Il n'est pas possible, par exemple, à un médecin de se faire remplacer à son cabinet principal pendant qu'il exerce en cabinet secondaire.
Parallèlement, sauf accord particulier, le remplaçant doit donner exclusivement ses soins à la clientèle du médecin qu'il remplace pendant la durée de ce remplacement et cesser par conséquent toute autre activité médicale.
- Règle de base : Le médecin remplacé doit cesser d'exercer pendant son remplacement.
- Le médecin remplacé
- Le remplaçant
- Autorisation de remplacement
- Remplacements administrativement irréguliers – conséquences
- Restrictions à l'installation après remplacement